Contrat de prêt de moto

Prêt à titre gratuit (§§ 598 ff. BGB). Remplissez les champs, signez, créez le PDF.

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Le contrat est établi en allemand. La version allemande fait foi.

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Prêteur

Nom, prénom Rue, numéro Code postal, ville

Emprunteur

L’emprunteur n’a pas besoin de compte. Recopiez les données du permis de conduire et de la pièce d’identité.

Nom, prénom Rue, numéro Code postal, ville

Date de naissance Téléphone

N° de permis de conduire Permis A depuis

Moto

À recopier depuis le certificat d’immatriculation. Les codes figurent à gauche des champs.

D.1Marque D.3Dénomination commerciale

D.2Type APlaque d’immatriculation

EN° d’identification (VIN) BPremière mise en circulation

P.2Puissance (kW) P.1Cylindrée (cm³) P.3Carburant

Condition : repose-pieds passager (champ 22)

Assurance

Assureur responsabilité civile N° de police d’assurance

Plafond de responsabilité de l’emprunteur

500 €1.000 €1.500 € autre montant

Montant en €

1.000 € maximum par dommage eintausend Euro

L’emprunteur paie le dommage réel, au maximum ce montant. En cas d’intention, de négligence grave, d’alcool ou de conduite sans permis, il est entièrement responsable.

Durée du prêt

Date de début Heure

Ouvert Terme fixe

Ouvert (sans terme), au plus tard le

Pas de terme fixe. Restitution sur demande dans un délai de 3 jours (§ 604 Abs. 3 BGB), au plus tard à la date indiquée.

Date de fin Heure

Lieu de restitution

Remis avec la moto

Clés Nombre

Certificat d’immatriculation (partie I) Autres (p. ex. casque, antivol)

Remise

Kilométrage Niveau de carburant

Dommages / rayures existants

Astuce : avec la touche microphone du clavier de votre téléphone, vous pouvez dicter le texte.

+ Prendre ou importer des photos

Restitution à remplir plus tard

Date Heure

Kilométrage Niveau de carburant

Nouveaux dommages

+ Prendre ou importer des photos

Signatures

Lieu, date

Prêteur

Emprunteur

Signez du doigt. Les signatures laissées vides peuvent être complétées à la main après l’impression.

Le brouillon est conservé lors de la connexion, mais pas les photos ni les signatures.